Aide et soutien
Bienvenue sur la page d'articles de connaissances !
À mesure que vous explorez la plateforme, des questions d'ordre technique ou liées au programme peuvent surgir. Vous trouverez les réponses dans les rubriques ci-dessous. Si vous avez des questions d'ordre général concernant la Plateforme de services réglementaires (PSR), veuillez communiquer avec l'équipe Innovation réglementaire et systèmes de gestion à l'adresse suivante : msr-rsm@ec.gc.ca.
Support informatique/technique
Bogues logiciels
Il y a un lien non fonctionnel sur la plateforme. Comment puis-je le signaler?
J’ai reçu un message d’erreur ou d’exception. Comment puis-je le signaler?
Problèmes de performance
La plateforme est lente. Que puis-je faire?
Problèmes de connexion
Que dois-je faire si la plateforme est hors ligne?
Comment résoudre une erreur de connexion?
Problèmes liés au poste de travail
Quels navigateurs sont pris en charge par la plateforme?
Comment résoudre les problèmes liés à des logiciels de tiers comme Adobe?
Problèmes d’ouverture de session et de CléGC
Qu’est-ce que la CléGC?
La CléGC vous permet d’accéder en toute sécurité aux services en ligne du gouvernement du Canada.
Elle comprend un nom d’utilisateur et un mot de passe que vous choisissez. Vous devez également créer des questions de sécurité. Cela vous permet de garder vos données en sécurité et de récupérer votre compte.
Qu’est-ce que Partenaire de connexion?
C’est une façon sécuritaire pour vous d’ouvrir une session dans votre compte en ligne en utilisant des renseignements que vous avez déjà.
Ouvrez une session au moyen de votre compte actuel auprès d'une institution financière canadienne partenaire.
Comment s’inscrire
Une fois connecté à votre compte, vous serez invité à vous inscrire à l’authentification à deux facteurs.
Voici comment ça fonctionne.
Étape 1 : Connectez-vous ou créez un compte à l’aide de la CléGC
Lorsque vous utiliserez la CléGC pour vous connecter à un compte ou pour en créer un nouveau, nous vous demanderons d’enregistrer un appareil ou de fournir votre adresse de courriel pour l’authentification à deux facteurs.
Étape 2 : Choisissez une méthode d’authentification à deux facteurs
Vous avez le choix entre 3 méthodes.
Téléphone intelligent ou tablette (recommandé)
Vous aurez besoin d’une application d’authentification pour utiliser votre téléphone intelligent ou tablette. Vous pouvez télécharger une application d’authentification gratuite à cette fin.
Après avoir choisi d’enregistrer votre téléphone intelligent ou votre tablette :
1. À l’aide de l’application d’authentification sur votre appareil, scannez le code QR ou entrez la clé secrète pour générer un code d’accès à 6 chiffres.
2. Sur la page d’inscription, entrez le code d’accès à 6 chiffres de votre application d’authentification.
3. Sélectionnez « Continuer » pour confirmer votre méthode d’authentification à deux facteurs.
Aucun renseignement personnel n’est échangé entre l’application tierce et le gouvernement du Canada.
Ordinateur de bureau ou portatif
Vous aurez besoin d’une application d’authentification pour utiliser votre ordinateur de bureau ou portatif. Vous pouvez télécharger une application d’authentification gratuite à cette fin.
Après avoir choisi d’enregistrer votre ordinateur de bureau ou portatif :
1. À l’aide de l’application d’authentification sur votre appareil, entrez la clé secrète dans l’application.
2. Sur la page d’inscription, entrez le code d’accès à 6 chiffres de votre application d’authentification.
3. Sélectionnez « Continuer » pour confirmer votre méthode d’authentification à deux facteurs.
Aucun renseignement personnel n’est échangé entre l’application tierce et le gouvernement du Canada.
Adresse de courriel
Pour utiliser votre adresse de courriel aux fins de l’authentification à deux facteurs :
1. Entrez votre adresse de courriel là où nous vous la demandons et sélectionnez « Continuer ». Nous enverrons un code d’accès à 6 chiffres à cette adresse de courriel.
2. Entrez le mot de passe à usage unique où nous vous le demandons sur la page d’inscription.
3. Sélectionnez « Continuer » pour confirmer votre méthode d’authentification à deux facteurs.
Étape 3 : Enregistrez vos codes de récupération
Après que vous aurez confirmé votre méthode d’authentification à deux facteurs, nous vous montrerons 5 codes de récupération. Vous pouvez utiliser ces codes si vous perdez ou endommagez votre appareil, ou que vous supprimez ou réinstallez votre application d’authentification. Conservez-les dans un endroit sûr et accessible.
Une fois que vous avez confirmé que vous avez stocké vos codes de récupération en toute sécurité, votre inscription est terminée.
Chaque fois que vous vous connectez à votre compte, nous vous demanderons d’entrer un code d’authentification à partir de l’application d’authentification ou de votre adresse de courriel.
Comment ouvrir une session à l’aide de CléGC
Ouvrez une session de la même façon chaque fois que vous utilisez un compte en ligne du gouvernement du Canada. Si vous avez déjà utilisé la CléGC pour vous connecter, assurez-vous de vous connecter avec le même nom d’utilisateur et le même mot de passe que vous avez utilisés pour vous inscrire à ce compte en ligne.
Pour ouvrir une session avec CléGC :
1. Sur la page d’ouverture de session du compte que vous voulez utiliser, sélectionnez le bouton CléGC (Ouvrir une session avec CléGC)
○ Liste de comptes
2. Sur la page Bienvenue au service CléGC, saisissez le nom d’utilisateur et le mot de passe que vous avez créés lorsque vous vous êtes inscrit à CléGC pour la première fois
3. Sélectionnez le bouton Se connecter
4. On peut vous demander de sélectionner Continuer pour procéder à l’authentification à deux facteurs.
○ L’authentification à deux facteurs est une mesure de sécurité qui contribue à protéger vos renseignements personnels. On vous demande de confirmer votre identité chaque fois que vous utilisez une CléGC. Cela contribue à prévenir tout accès non autorisé à vos comptes et services en ligne.
5. Sur la page d’authentification à deux facteurs, choisissez l’une des méthodes d’authentification et suivez les directives sur l’écran.
Que dois-je faire si j’oublie mon nom d’utilisateur et mon mot de passe pour ma CléGC?
Si vous avez oublié votre mot de passe pour votre compte CléGC, vous pouvez en créer un nouveau :
• rendez-vous à la page de connexion de CléGC;
• créez un nouveau mot de passe après avoir répondu aux questions de récupération que vous avez préalablement configurées lors de votre inscription à CléGC.
Si vous avez oublié votre nom d’utilisateur pour CléGC, vous pouvez le récupérer :
• allez sur la page de connexion de CléGC;
• cliquez sur « Vous avez oublié votre nom d’utilisateur? »;
• saisissez l’adresse courriel associée à votre compte.
○ Votre nom d’utilisateur sera envoyé à cette adresse.
Si vous avez perdu votre adresse courriel, vous devrez créer une nouvelle CléGC. Si vous créez une nouvelle CléGC, vous pourrez avoir accès à une demande en associant la demande à votre nouveau compte.
Erreurs et problèmes lorsque vous ouvrez une session
Vous pouvez utiliser le même nom d’utilisateur et le même mot de passe de CléGC sur tous vos appareils (ordinateurs, téléphones et tablettes).
Si vous obtenez des messages d’erreur :
• Utilisez la plus récente version d’un navigateur Web pris en charge, comme
○ Safari;
○ Chrome;
○ Firefox;
○ Microsoft Edge;
Si vous utilisez Internet Explorer, mettez à jour votre navigateur en passant à Microsoft Edge.
• N’ajoutez pas à vos favoris ou à vos signets les pages que vous voyez une fois dans votre compte. Vous devez vous connecter pour les voir.
• Utilisez les paramètres par défaut de votre navigateur. CléGC nécessite l’activation de JavaScript et des témoins.
• Si vous voyez l’un de ces messages lorsque vous essayez de vous connecter, mettez votre navigateur à jour :
○ Impossible d’afficher la page
○ Impossible d’établir une connexion sécurisée
○ Page non disponible
Vous trouverez généralement l’option de mise à jour de votre navigateur dans les paramètres ou les préférences du menu de votre navigateur.
Autres problèmes techniques :
• Trop de tentatives
Un message d’échec peut s’afficher si vous faites plusieurs tentatives infructueuses pour vous connecter au cours de la même session. Fermez la fenêtre ou l’onglet de votre navigateur et recommencez.
• Difficultés techniques
Le site pourrait être indisponible pour diverses raisons, y compris une maintenance du système. Nous nous excusons des inconvénients causés par cette situation. Veuillez réessayer plus tard.
• Session expirée
Pour des raisons de sécurité, votre session sera fermée si elle est inactive pendant un certain nombre de minutes. Reconnectez vous.
Obtenir de l’aide avec l’authentification à deux facteurs
Pour obtenir de l’aide avec l’authentification à deux facteurs seulement, communiquez avec le Bureau de service de la CléGC .
Au Canada et aux États-Unis :
1-855-438-1102
Téléphone textuel (TTY/ATS) :
1-855-438-1103
Hors du Canada et des États-Unis :
1-800-2318-6290
Des représentants du service à la clientèle sont disponibles pour vous aider par téléphone toute l’année, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Ces représentants ne peuvent que vous aider avec les problèmes techniques liés à l’authentification à deux facteurs. Ils n’ont pas accès aux renseignements sur votre compte ou votre demande.
Soutien au programme
Composés organiques volatils
Règlement sur les COV Phase 2 - Questions et réponses techniques
Veuillez consulter le document suivant pour les questions et réponses concernant le règlement sur les COV phase 2 :
Règlement sur les COV Phase 2 - Questions et réponses techniques
Règlement sur les COV Phase 2 - Instructions Mise-à-jour annuelle (enregistrement)
Veuillez consulter le document suivant pour les questions et réponses concernant le règlement sur les COV phase 2 :
Instructions - Annual Update (Registration) - Mise-à-jour annuelle (enregistrement) - 2026-03-26.pdf
Règlement sur les COV Phase 2 - Instructions Rapport (surveillance du périmètre)
Veuillez consulter le document suivant pour les questions et réponses concernant le règlement sur les COV phase 2 :
Instructions - Fenceline Monitoring Report - Rapport (surveillance du périmètre) - 2026-03-13.pdf
Règlement sur les COV Phase 2 - Liste des méthodes d'essai de rechange
Veuillez consulter le document suivant pour la liste des méthodes d’essai de rechange en vertu du règlement sur les COV phase 2 :
Règlement sur certaines substances toxiques interdites
Informations générales sur le Règlement sur certaines substances toxiques interdites
Pour des renseignements sur le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2025), veuillez consulter la page web Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2025) : aperçu
Des renseignements concernant les utilisations en laboratoires exemptées et les instructions pour soumettre un rapport de l'utilisation en laboratoires et pour la recherche sont disponibles sur la page web Information pour les laboratoires qui utilisent certaines substances toxiques.
Des renseignements concernant les permis pour le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2025) sont disponibles sur la page web du Information pour les demandes ou renouvellement de permis pour le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2025).
Règlement sur le méthane provenant des lieux d'enfouissement
Outil de modélisation du méthane des lieux d’enfouissement d’ECCC et diapositives d’orientation
Veuillez consulter l'outil de modélisation du méthane des lieux d'enfouissement d'ECCC, basé sur Excel, pour calculer la génération de méthane des lieux d'enfouissement. Une carte PDF des zones climatiques humides et sèches du Canada est également fournie pour aider les utilisateurs à identifier la zone climatique appropriée à saisir dans l'outil de modélisation. Des conseils sur l'utilisation de l'outil de modélisation du méthane des lieux d'enfouissement d'ECCC sont disponibles ici.
Outil de modélisation du méthane des lieux d’enfouissement d’ECCC Version 1.3.xlsx
Présentation du rapport d'évaluation sur la génération de méthane
Veuillez consulter la présentation suivante sur le rapport d'évaluation de la génération de méthane. La présentation présente un aperçu des cas où une évaluation doit être soumise; la façon de calculer la génération de méthane à l'aide de l'outil de modélisation du méthane des lieux d'enfouissement d'ECCC; et la façon de soumettre le rapport d'évaluation de la génération de méthane dans le PSR.
Présentation du webinaire - Rapport d'évaluation de la génération de méthane.pdf
Document d’orientation technique sur l’estimation, la mesure et la surveillance du méthane dans les lieux d’enfouissement
Veuillez consulter la référence technique suivante concernant l'estimation, la mesure et la surveillance de la génération et des émissions de méthane provenant des lieux d'enfouissement. Ce document comprend des renseignements sur les exigences en matière de modélisation et de surveillance prescrites dans le Règlement.
Document orientation technique méthane lieux d’enfouissement 2025.pdf
Permis de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier (OMCG)
Besoin d'aide?
Pour obtenir de l'aide concernant l'achat d'un permis de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier, veuillez communiquer avec l'équipe des permis de chasse aux OMCG:
Soutien aux utilisateurs
Manuels de l'utilisateur
Guide de l'utilisateur pour la Plateforme de services réglementaires - Accès à la Plateforme
Instructions détaillées sur la façon d’accéder à la PSR, d’ouvrir une session ou de créer un compte.
Guide de l'utilisateur pour la Plateforme de services réglementaires - Accès à la Plateforme.pdf
Guide de l'utilisateur pour la Plateforme de services réglementaires - Configuration de l'organisation et rôles d'utilisateur
Comment joindre, créer et gérer une organisation, ajouter un instrument réglementaire et plus encore.