Aide et soutien

Bienvenue sur la page d'articles de connaissances !

À mesure que vous explorez la plateforme, des questions d'ordre technique ou liées au programme peuvent surgir. Vous trouverez les réponses dans les rubriques ci-dessous. Si vous avez des questions d'ordre général concernant la Plateforme de services réglementaires (PSR), veuillez communiquer avec l'équipe Innovation réglementaire et systèmes de gestion à l'adresse suivante : msr-rsm@ec.gc.ca.

Support informatique/technique

Bogues logiciels

Il y a un lien non fonctionnel sur la plateforme. Comment puis-je le signaler?
Article ID: KA-00018
Les liens non fonctionnels peuvent vous empêcher d’accéder à des sections importantes de la plateforme. Pour signaler un lien non fonctionnel, fournissez l’URL de la page où se trouve le lien et décrivez le contenu vers lequel celui-ci devrait mener. Vous pouvez également inclure les messages d’erreur que vous avez reçus en cliquant sur le lien. Ces renseignements aideront l’équipe à résoudre le problème le plus rapidement possible.
J’ai reçu un message d’erreur ou d’exception. Comment puis-je le signaler?
Article ID: KA-00017
Si vous recevez un message d’erreur ou rencontrez un problème inattendu durant l’utilisation de la plateforme, il est important de consigner les détails du problème afin que celui-ci puisse être résolu rapidement. Faites une capture d’écran du message d’erreur et notez les actions que vous étiez en train d’exécuter lorsque le problème s’est produit. Ensuite, signalez le problème à l’équipe de soutien en lui fournissant ces renseignements. Plus vous fournirez de détails, plus l’équipe pourra diagnostiquer et résoudre le problème rapidement.

Problèmes de performance

La plateforme est lente. Que puis-je faire?
Article ID: KA-00019
Le ralentissement de la plateforme peut parfois être causé par une surcharge du navigateur ou des ressources système. Commencez par vider le cache et supprimer les témoins de votre navigateur, puis fermez les onglets ou les applications inutiles en cours d’exécution en arrière-plan. Assurez-vous que votre connexion Internet est stable. De plus, la mise à jour de votre navigateur vers la dernière version peut aider à améliorer la performance.

Problèmes de connexion

Que dois-je faire si la plateforme est hors ligne?
Article ID: KA-00020
La plateforme pourrait être hors ligne ou inaccessible en raison d’une maintenance planifiée ou d’une panne inattendue. Essayez d’actualiser la page ou de vérifier s’il y a des mises à jour ou des avis de maintenance sur le site Web de la plateforme.
Comment résoudre une erreur de connexion?
Article ID: KA-00021
Les erreurs de connexion peuvent souvent être résolues par la vérification de la connexion Internet. Redémarrez votre routeur, essayez de vous connecter à partir d’un autre réseau ou redémarrez votre appareil. Si le problème de connexion persiste malgré une connexion Internet robuste, essayez de changer de navigateur ou de vider le cache.

Problèmes liés au poste de travail

Quels navigateurs sont pris en charge par la plateforme?
Article ID: KA-00022
La plateforme est optimisée pour prendre en charge les dernières versions de navigateurs comme Google Chrome, Mozilla Firefox et Microsoft Edge. Il est important de tenir votre navigateur à jour pour assurer la compatibilité avec les fonctionnalités de la plateforme. Si vous rencontrez des problèmes, essayez d’utiliser l’un des navigateurs pris en charge ou de mettre à jour votre navigateur actuel vers sa dernière version.
Comment résoudre les problèmes liés à des logiciels de tiers comme Adobe?
Article ID: KA-00023
Si vous rencontrez des problèmes en utilisant des logiciels de tiers, tels qu’Adobe Acrobat, pour afficher ou gérer des documents sur la plateforme, assurez-vous d’abord que la dernière version du logiciel est installée. Vérifiez également que le logiciel est configuré de manière à prendre en charge les types de fichiers utilisés sur la plateforme. Si les problèmes persistent, vous pouvez essayer de réinstaller le logiciel ou de communiquer avec le service de soutien d’Adobe pour un dépannage plus poussé.

Problèmes d’ouverture de session et de CléGC

Qu’est-ce que la CléGC?
Article ID: KA-00015

La CléGC vous permet d’accéder en toute sécurité aux services en ligne du gouvernement du Canada.
Elle comprend un nom d’utilisateur et un mot de passe que vous choisissez. Vous devez également créer des questions de sécurité. Cela vous permet de garder vos données en sécurité et de récupérer votre compte.

Qu’est-ce que Partenaire de connexion?
Article ID: KA-00016

C’est une façon sécuritaire pour vous d’ouvrir une session dans votre compte en ligne en utilisant des renseignements que vous avez déjà.

 

Ouvrez une session au moyen de votre compte actuel auprès d'une institution financière canadienne partenaire.

Comment s’inscrire
Article ID: KA-01271

Une fois connecté à votre compte, vous serez invité à vous inscrire à l’authentification à deux facteurs.

Voici comment ça fonctionne.

Étape 1 : Connectez-vous ou créez un compte à l’aide de la CléGC
Lorsque vous utiliserez la CléGC pour vous connecter à un compte ou pour en créer un nouveau, nous vous demanderons d’enregistrer un appareil ou de fournir votre adresse de courriel pour l’authentification à deux facteurs.

Étape 2 : Choisissez une méthode d’authentification à deux facteurs
Vous avez le choix entre 3 méthodes.

Téléphone intelligent ou tablette (recommandé)
Vous aurez besoin d’une application d’authentification pour utiliser votre téléphone intelligent ou tablette. Vous pouvez télécharger une application d’authentification gratuite à cette fin.

Après avoir choisi d’enregistrer votre téléphone intelligent ou votre tablette :

    1. À l’aide de l’application d’authentification sur votre appareil, scannez le code QR ou entrez la clé secrète pour générer un code d’accès à 6 chiffres.
    2. Sur la page d’inscription, entrez le code d’accès à 6 chiffres de votre application d’authentification.
    3. Sélectionnez « Continuer » pour confirmer votre méthode d’authentification à deux facteurs.
     
Aucun renseignement personnel n’est échangé entre l’application tierce et le gouvernement du Canada.

Ordinateur de bureau ou portatif
Vous aurez besoin d’une application d’authentification pour utiliser votre ordinateur de bureau ou portatif. Vous pouvez télécharger une application d’authentification gratuite à cette fin.

Après avoir choisi d’enregistrer votre ordinateur de bureau ou portatif :

    1. À l’aide de l’application d’authentification sur votre appareil, entrez la clé secrète dans l’application.
    2. Sur la page d’inscription, entrez le code d’accès à 6 chiffres de votre application d’authentification.
    3. Sélectionnez « Continuer » pour confirmer votre méthode d’authentification à deux facteurs.

Aucun renseignement personnel n’est échangé entre l’application tierce et le gouvernement du Canada.

Adresse de courriel
Pour utiliser votre adresse de courriel aux fins de l’authentification à deux facteurs :

    1. Entrez votre adresse de courriel là où nous vous la demandons et sélectionnez « Continuer ». Nous enverrons un code d’accès à 6 chiffres à cette adresse de courriel.
    2. Entrez le mot de passe à usage unique où nous vous le demandons sur la page d’inscription.
    3. Sélectionnez « Continuer » pour confirmer votre méthode d’authentification à deux facteurs.
     
Étape 3 : Enregistrez vos codes de récupération
Après que vous aurez confirmé votre méthode d’authentification à deux facteurs, nous vous montrerons 5 codes de récupération. Vous pouvez utiliser ces codes si vous perdez ou endommagez votre appareil, ou que vous supprimez ou réinstallez votre application d’authentification. Conservez-les dans un endroit sûr et accessible.

Une fois que vous avez confirmé que vous avez stocké vos codes de récupération en toute sécurité, votre inscription est terminée.

Chaque fois que vous vous connectez à votre compte, nous vous demanderons d’entrer un code d’authentification à partir de l’application d’authentification ou de votre adresse de courriel.

Comment ouvrir une session à l’aide de CléGC
Article ID: KA-01272

Ouvrez une session de la même façon chaque fois que vous utilisez un compte en ligne du gouvernement du Canada. Si vous avez déjà utilisé la CléGC pour vous connecter, assurez-vous de vous connecter avec le même nom d’utilisateur et le même mot de passe que vous avez utilisés pour vous inscrire à ce compte en ligne.

 

Pour ouvrir une session avec CléGC :
    1. Sur la page d’ouverture de session du compte que vous voulez utiliser, sélectionnez le bouton CléGC (Ouvrir une session avec CléGC)
        ○ Liste de comptes
    2. Sur la page Bienvenue au service CléGC, saisissez le nom d’utilisateur et le mot de passe que vous avez créés lorsque vous vous êtes inscrit à CléGC pour la première fois
    3. Sélectionnez le bouton Se connecter
    4. On peut vous demander de sélectionner Continuer pour procéder à l’authentification à deux facteurs.
        ○ L’authentification à deux facteurs est une mesure de sécurité qui contribue à protéger vos renseignements personnels. On vous demande de confirmer votre identité chaque fois que vous utilisez une CléGC. Cela contribue à prévenir tout accès non autorisé à vos comptes et services en ligne.
    5. Sur la page d’authentification à deux facteurs, choisissez l’une des méthodes d’authentification et suivez les directives sur l’écran.

Que dois-je faire si j’oublie mon nom d’utilisateur et mon mot de passe pour ma CléGC?
Article ID: KA-01273

Si vous avez oublié votre mot de passe pour votre compte CléGC, vous pouvez en créer un nouveau :
    • rendez-vous à la page de connexion de CléGC;
    • créez un nouveau mot de passe après avoir répondu aux questions de récupération que vous avez préalablement configurées lors de votre inscription à CléGC.
Si vous avez oublié votre nom d’utilisateur pour CléGC, vous pouvez le récupérer :
    • allez sur la page de connexion de CléGC;
    • cliquez sur « Vous avez oublié votre nom d’utilisateur? »;
    • saisissez l’adresse courriel associée à votre compte.
        ○ Votre nom d’utilisateur sera envoyé à cette adresse.
Si vous avez perdu votre adresse courriel, vous devrez créer une nouvelle CléGC. Si vous créez une nouvelle CléGC, vous pourrez avoir accès à une demande en associant la demande à votre nouveau compte.

Erreurs et problèmes lorsque vous ouvrez une session
Article ID: KA-01274

Vous pouvez utiliser le même nom d’utilisateur et le même mot de passe de CléGC sur tous vos appareils (ordinateurs, téléphones et tablettes).

Si vous obtenez des messages d’erreur :

    • Utilisez la plus récente version d’un navigateur Web pris en charge, comme
        ○ Safari;
        ○ Chrome;
        ○ Firefox;
        ○ Microsoft Edge;
      Si vous utilisez Internet Explorer, mettez à jour votre navigateur en passant à Microsoft Edge.

    • N’ajoutez pas à vos favoris ou à vos signets les pages que vous voyez une fois dans votre compte. Vous devez vous connecter pour les voir.
    • Utilisez les paramètres par défaut de votre navigateur. CléGC nécessite l’activation de JavaScript et des témoins.
    • Si vous voyez l’un de ces messages lorsque vous essayez de vous connecter, mettez votre navigateur à jour :
        ○ Impossible d’afficher la page
        ○ Impossible d’établir une connexion sécurisée
        ○ Page non disponible
    Vous trouverez généralement l’option de mise à jour de votre navigateur dans les paramètres ou les préférences du menu de votre navigateur.
     
Autres problèmes techniques :
    • Trop de tentatives
    Un message d’échec peut s’afficher si vous faites plusieurs tentatives infructueuses pour vous connecter au cours de la même session. Fermez la fenêtre ou l’onglet de votre navigateur et recommencez.
     
    • Difficultés techniques
    Le site pourrait être indisponible pour diverses raisons, y compris une maintenance du système. Nous nous excusons des inconvénients causés par cette situation. Veuillez réessayer plus tard.
     
    • Session expirée
    Pour des raisons de sécurité, votre session sera fermée si elle est inactive pendant un certain nombre de minutes. Reconnectez vous.

Obtenir de l’aide avec l’authentification à deux facteurs
Article ID: KA-01275

Pour obtenir de l’aide avec l’authentification à deux facteurs seulement, communiquez avec le Bureau de service de la CléGC .

Au Canada et aux États-Unis :
1-855-438-1102

Téléphone textuel (TTY/ATS) :
1-855-438-1103

Hors du Canada et des États-Unis :
1-800-2318-6290

Des représentants du service à la clientèle sont disponibles pour vous aider par téléphone toute l’année, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

Ces représentants ne peuvent que vous aider avec les problèmes techniques liés à l’authentification à deux facteurs. Ils n’ont pas accès aux renseignements sur votre compte ou votre demande.

Soutien au programme

Composés organiques volatils

Règlement sur les COV Phase 2 - Questions et réponses techniques
Article ID: KA-01018

Veuillez consulter le document suivant pour les questions et réponses concernant le règlement sur les COV phase 2 :

Règlement sur les COV Phase 2 - Questions et réponses techniques

Règlement sur les COV Phase 2 - Instructions Mise-à-jour annuelle (enregistrement)
Article ID: KA-01254

Veuillez consulter le document suivant pour les questions et réponses concernant le règlement sur les COV phase 2 :

Instructions - Annual Update (Registration) - Mise-à-jour annuelle (enregistrement) - 2026-03-26.pdf

Règlement sur les COV Phase 2 - Instructions Rapport (surveillance du périmètre)
Article ID: KA-01255

Veuillez consulter le document suivant pour les questions et réponses concernant le règlement sur les COV phase 2 :

Instructions - Fenceline Monitoring Report - Rapport (surveillance du périmètre) - 2026-03-13.pdf

Règlement sur les COV Phase 2 - Liste des méthodes d'essai de rechange
Article ID: KA-01024

Veuillez consulter le document suivant pour la liste des méthodes d’essai de rechange en vertu du règlement sur les COV phase 2 :

VOC Phase 2 Regulations List of Alternative Test Methods – Règlement sur les COV phase 2 Liste des méthodes d'essai de rechange.pdf

Règlement sur certaines substances toxiques interdites

Informations générales sur le Règlement sur certaines substances toxiques interdites
Article ID: KA-01027

Pour des renseignements sur le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2025), veuillez consulter la page web Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2025) : aperçu


Des renseignements concernant les utilisations en laboratoires exemptées et les instructions pour soumettre un rapport de l'utilisation en laboratoires et pour la recherche sont disponibles sur la page web Information pour les laboratoires qui utilisent certaines substances toxiques.


Des renseignements concernant les permis pour le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2025) sont disponibles sur la page web du Information pour les demandes ou renouvellement de permis pour le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2025).

Règlement sur le méthane provenant des lieux d'enfouissement

Outil de modélisation du méthane des lieux d’enfouissement d’ECCC et diapositives d’orientation
Article ID: KA-01034

Veuillez consulter l'outil de modélisation du méthane des lieux d'enfouissement d'ECCC, basé sur Excel, pour calculer la génération de méthane des lieux d'enfouissement. Une carte PDF des zones climatiques humides et sèches du Canada est également fournie pour aider les utilisateurs à identifier la zone climatique appropriée à saisir dans l'outil de modélisation. Des conseils sur l'utilisation de l'outil de modélisation du méthane des lieux d'enfouissement d'ECCC sont disponibles ici.

Outil de modélisation du méthane des lieux d’enfouissement d’ECCC Version 1.3.xlsx

Climate zones climatiques

Outil de modélisation du méthane des lieux d’enfouissement d’ECCC Version 1.3 – Diapositives d’orientation.pdf

Présentation du rapport d'évaluation sur la génération de méthane
Article ID: KA-01251

Veuillez consulter la présentation suivante sur le rapport d'évaluation de la génération de méthane. La présentation présente un aperçu des cas où une évaluation doit être soumise; la façon de calculer la génération de méthane à l'aide de l'outil de modélisation du méthane des lieux d'enfouissement d'ECCC; et la façon de soumettre le rapport d'évaluation de la génération de méthane dans le PSR.

Présentation du webinaire - Rapport d'évaluation de la génération de méthane.pdf

Document d’orientation technique sur l’estimation, la mesure et la surveillance du méthane dans les lieux d’enfouissement
Article ID: KA-01026

Veuillez consulter la référence technique suivante concernant l'estimation, la mesure et la surveillance de la génération et des émissions de méthane provenant des lieux d'enfouissement. Ce document comprend des renseignements sur les exigences en matière de modélisation et de surveillance prescrites dans le Règlement.

Document orientation technique méthane lieux d’enfouissement 2025.pdf

Permis de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier (OMCG)

Besoin d'aide?
Article ID: KA-01270

Pour obtenir de l'aide concernant l'achat d'un permis de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier, veuillez communiquer avec l'équipe des permis de chasse aux OMCG:

1-855-869-8670
CWSPermit.PermisSCF@ec.gc.ca

Soutien aux utilisateurs

Manuels de l'utilisateur

Guide de l'utilisateur pour la Plateforme de services réglementaires - Accès à la Plateforme
Article ID: KA-01252

Instructions détaillées sur la façon d’accéder à la PSR, d’ouvrir une session ou de créer un compte.

Guide de l'utilisateur pour la Plateforme de services réglementaires - Accès à la Plateforme.pdf

Guide de l'utilisateur pour la Plateforme de services réglementaires - Configuration de l'organisation et rôles d'utilisateur
Article ID: KA-01253

Comment joindre, créer et gérer une organisation, ajouter un instrument réglementaire et plus encore.

Guide de l'utilisateur pour la Plateforme de services réglementaires - Configuration de l'organisation et rôles d'utilisateur.pdf